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Personnes non domiciliées et résidence

Vous vous installez au Royaume-Uni ou vous le quittez - êtes-vous un résident ?

La question de la résidence se pose toujours pour les personnes qui s’installent au Royaume-Uni ou qui le quittent. Êtes-vous ou non résident fiscal au Royaume-Uni ? Tout dépend de la législation récente qui a codifié le système, mais les règles sont bien plus complexes qu’il n’y paraît à première vue. Même si vous êtes résident au Royaume-Uni, vous ne l’êtes pas nécessairement depuis votre date d’arrivée ou pour l’exercice fiscal complet (une année se terminant le 5 avril). Lorsque vous partez, vous pourriez penser que vous n’êtes plus résident fiscal à partir de votre date de départ, mais ce n’est pas toujours le cas.

Pourquoi est-ce important ? La possibilité de diviser l’exercice fiscal entre année partielle de résidence et année partielle de non-résidence au Royaume-Uni signifie que pour la partie de non-résidence, vous ne serez imposé que sur le revenu dégagé au Royaume-Uni (il ne s’agit en général que le revenu foncier au Royaume-Uni).

Immigration

Il est important de planifier à l’avance et de vous faire conseiller si vous envisagez de vous installer au Royaume-Uni ou de le quitter, car vous pourriez réaliser des économies d’impôt considérables. De la même manière, la possibilité d’un allègement de double imposition pour tout impôt que vous auriez payé dans un autre pays est d’une importance certaine. Cela dépendra pour beaucoup du traité ou la convention applicable sur la double imposition.

Questions fiscales pour les personnes non domiciliées

L’imposition particulière et attractive des personnes non domiciliées au Royaume-Uni est bien connue, et de nombreuses personnes s’y installent en raison de ces règles. Nous sommes en mesure de vous expliquer ces règles de manière facilement compréhensible, et de vous conseiller sur la façon dont vous pouvez bénéficier de ce régime, et pour combien de temps. En outre, il n’est pas toujours facile d’établir si vous êtes ou non domicilié au Royaume-Uni. Quant à la résidence, le résultat ne dépend pas toujours de la citoyenneté et ni de la nationalité. La résidence n’est pas l'équivalente d’être non domicilié.

Les personnes non domiciliées peuvent en général bénéficier d’une taxation au Royaume-Uni ne portant que sur le revenu dont la source est au Royaume-Uni et sur tout revenu ou plus-value rapatrié depuis l’étranger. La définition et les règles constituant la « remittance basis » (système régissant l’imposition de ces revenus ou plus-values rapatriés au Royaume-Uni) sont complexes et nécessitent une planification minutieuse, en particulier avant l’arrivée au Royaume-Uni. Nous bénéficions en la matière d’une expérience approfondie, et nous pouvons vous conseiller et agir en liaison avec vos banques et conseillers en investissement pour vous permettre d’obtenir la meilleure performance fiscale dans la gestion de vos ressources.

 

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