Fiducies et organismes caritatifs

Planification fiscale pour les fiducies et les organismes caritatifs

Actuellement, les fiducies n’ont plus vraiment la faveur des gouvernements, quelle que soit leur tendance, mais la détention d’actifs par l’intermédiaire d’une fiducie peut encore présenter des avantages, dont le moindre n’est pas une certaine protection dans le cas de mineurs.

Les partenaires de chez Dunne & Waterman ont une expérience approfondie des comptes de fiducie, des déclarations fiscales relatives aux fiducies et de la planification fiscale recourant à l’utilisation de fiducies.

Dans de nombreux cas, la création d’une fiducie peut mener à des frais relatifs à l’impôt sur la succession ou à l’impôt sur les plus-values, et il est important de comprendre la situation avant de régler les actifs.

Impôt sur la succession pour les fiducies

Dans le cas de l’existence d’une fiducie, celle-ci sera probablement soumise à des frais relatifs à l’impôt sur la succession tous les dix ans (les frais « périodiques »), ainsi qu’à un impôt sur les actifs quittant la fiducie (les frais « proportionnels »). Ces deux types de frais nécessitent la préparation d’une déclaration fiscale, et les règles sont complexes. Nous pouvons apporter une aide en la matière et serons heureux de travailler en relation étroite avec votre notaire si nécessaire.

Organismes caritatifs

Nous sommes également en mesure de préparer des comptes pour des organismes caritatifs, et d’auditer les comptes d’un organisme caritatif si cela lui est nécessaire en vertu de ses statuts ou de la législation. Il n’est pas rare qu’un organisme caritatif souhaite lever des fonds à travers des activités commerciales. Ce domaine peut s’avérer complexe, et l’utilisation d’une société est souvent recommandée, mais cela peut engendrer des problèmes d’impôt sur les sociétés et de TVA. Si vous avez besoin de conseils dans ce domaine, veuillez nous contacter.